Dominique Clerc


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CLERC Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Dominique Clerc, épouse Gaux
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sens
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
nomination
24 Août 200724/08/2007
De: Dominique Clerc, épouse Gaux
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Dominique Clerc, épouse Gaux
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: CLERC (Dominique), épouse GAUX
substitute à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Clerc (Dominique, Raphaël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Clerc (Dominique, Antoinette), épouse Gaux
substitut à l'administration centrale ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="17"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Clerc (Dominique), épouse Gaux
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
01 Mars 199601/03/1996
De: Clerc, née Weyl (Dominique)
médecin des hôpitaux, rhumatologie : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Dominique Clerc, épouse Gaux
inspecteur des impôts
Objet:
au second grade, second groupe
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Kincher
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.